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March 2015

Albea analyse la participation à l’appel à projet 2014 du Programme CEF

La contribution d’Albea au Programme CEF

Albea a assisté différentes structures publiques et privées espagnoles et françaises dans la rédaction et la soumission de leurs projets dans le cadre du premier appel à projet du Programme CEF ouvert en septembre 2014 et fermé le 3 mars 2015. L’expertise de la société ainsi que son important taux de réussite aux programmes antérieurs, Marco Polo et RTE-T (21.9 millions d’euros de subvention obtenus les 5 dernières années ; et 4 des 5 projets Marco Polo en Espagne retenus en 2013 ont été rédigés par Albea), ont fait d’Albea une entreprise de confiance pour les clients existants dans la gestion de leur proposition.

Qu’il s’agisse de projets de travaux ou de services, la quantité importante de documents administratifs, la complexité de la partie technique et l’obligation pour tout projet de fournir une Analyse Coût Bénéfice (qu’Albea a adapté à la nouvelle méthodologie de la Commission Européenne pour les secteurs du Transport et de la Logistique)ont été des défis relevés avec beaucoup d’implication, ainsi qu’un savoir-faire de la part de l’équipe d’Albea, et une collaboration de proximité avec ses clients. De ce fait, de nombreux dossiers ont été déposés, aussi bien pour l’appel à projet annuel (AP) que pluriannuel (MAP), avec une majorité de dossiers portés sur des travaux et études relatifs aux plates-formes logistiques intermodales, infrastructures ferroviaires, services de transport de fret et innovation.

Une participation globale plus faible qu’attendue

735 dossiers ont été déposés en Europe, pour un total de 36.6 milliards d’euros de subvention demandé, représentant environ 3 fois le budget de 12 milliards d’euros disponible pour la totalité de cet appel à projet. Considérant que le budget total alloué pour la période 2014-2020 est de 26 milliards d’euros et qu’environ la moitié était disponible pour ce premier appel à projet, la participation n’a pas été à la hauteur de ce qui était initialement attendu.

Une forte participation en Espagne et en France

Malgré cela, les établissements publics et privés espagnols et français ont décelé une opportunité dans cet appel à projet 2014, déposant une quantité bien plus importante de dossiers qu’habituellement.

En Espagne, les établissements publics et privés ont ainsi tenté leur chance en déposant 137 projets (quasiment 20% du total européen), ce qui représente 1.9 milliards d’euros de financement (5% du total européen). On peut dès lors en conclure une quantité modérée de financement demandé pour chaque projet CEF espagnols.

La distribution des projets espagnols et européens selon le calendrier (appel annuel ou pluriannuel) et le type d’action (études, études et travaux, ou travaux) est représentée dans le tableau ci-dessous :

Il apparait clairement que l’Espagne était proportionnellement plus présente pour les appels à projets annuels (28% du total européen) que pluriannuels (15%du total européen), avec le plus fort taux de soumission dans la catégorie Travaux de l’appel à projet annuel (39%).

D’après le Ministerio de Fomento espagnol, la majeure partie de la demande de financement correspond à des projets de travaux ferroviaires, souvent en lien avec des ports maritimes, tandis que les autres domaines de candidature espagnole au Programme CEF ont concernés les plates-formes logistiques multimodales, les innovations technologiques, et le service de transport par fret.

D’après la Direction Générale des Infrastructures, des transports et de la Mer française, les établissements publics et privés ont également décelé une opportunité dans le Programme CEF, déposant un total de 120 projets (16%du total européen), 100 projets étant pluriannuels (19%du total européen) et 20 annuels (9% du total européen). Le tableau ci-dessous met en avant la différence hispano-française dans le choix de projets annuels ou pluriannuels :

Désormais les dés sont jetés, et la balle est dans le camp de l’Agence Exécutive «Innovation et Réseaux» (INEA). Pour commencer des experts indépendants, puis des experts de l’INEA, examineront la qualité des dossiers déposés, afin de pouvoir sélectionner les projets qui seront retenus. Selon les dernières communications de la DG MOVE, la liste de ces projets sera publiée en automne 2015, tandis que les premiers accords de subventions sont en prévision de signature pour fin 2015 seulement.